Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Rocaillou des Cabasses
Numéro de dépôt :
3382970
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
Présentation de la marque Le Rocaillou des Cabasses
Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LES ALIZIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rocaillou des Cabasses »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rocaillou des Cabasses est expirée depuis le 23 septembre 2015.
LES ALIZIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44